La magistrature malade de la thèse des « faux innocents » d’Outreau

La magistrature partage très largement la conviction silencieuse qu’au moins une partie des 13 personnes condamnées avant d’être acquittées dans l’affaire de pédophilie d’Outreau en 2004 et 2005 sont vraiment coupables. Cette rumeur grotesque explique la tenue étrange d’un troisième procès à Rennes à partir de lundi. Crocs de boucher adresse aux oublieux une liste de l’absurde de ce dossier emblématique, en forme de rappel.

Dix ans après, ils ne l’ont pas digéré et transmettent la rancoeur de promotion en promotion de l’Ecole de la magistrature. Non, l’acquittement de 13 personnes lors de deux procès en 2004 à Saint-Omer et à Paris en 2005 n’est pas une décision conforme à la vérité, grincent-ils. Ce serait le résultat d’une pression, voire d’un complot conjugué du monde politique, de la presse et d’avocats dévoyés.

Les figures obtuses aussi bien que les esprits les plus modérés et éclairés des palais de justice vous répètent à voix basse et d’un air entendu ce petit refrain. Leurs cadets, encore moins informés de la réalité du dossier, recrachent cette thèse de la vérité cachée, tétée aux seins des anciens dans les apartés de l’Ecole de la magistrature.

L’animateur de Crocs de boucher ne peut que constater, depuis les années qu’il traîne ses guêtres chez les robes noires, la persistance de cette consternante défaite de la pensée dans ce corps qui se veut pourtant à l’avant-garde des valeurs de la République.

Cette thèse peu ou prou conspirationniste est à l’origine du troisième procès de l’affaire qui doit se tenir à partir du 18 mai à la cour d’assises des mineurs de Rennes pour un des acquittés, Daniel Legrand. La justice avait en effet conservé dans un placard un bout de dossier qui paraissait condamné à l’oubli, puisqu’il concernait les mêmes faits que ceux réduits à néant par les deux premiers procès. Ils avaient été disjoints du dossier principal par une obligation juridique liée au fait que l’accusé était mineur quand il était censé les avoir commis.

L’exhumation tardive de ce morceau de poursuite n’est pas innocente. Une mouvance associative entretient la flamme de la thèse des faux innocents, ainsi qu’une littérature et quelques films comme le documentaire « Outreau, l’autre vérité », sorti en 2013. Ces rumeurs reposant sur une supposée lecture nouvelle du dossier n’avancent aucun élément nouveau.

Qu’à cela ne tienne, Crocs de boucher, qui était présent aux grandes étapes de l’affaire, va apporter sa modeste pierre à la reconstruction de la lucidité chez les magistrats.

Rappelons tout d’abord que l’instruction de l’affaire, concernant des viols supposés d’enfants en 1998 et 1999, a commencé en 2000 pour s’achever en 2003 au tribunal de Boulogne-sur-Mer. Elle a été conduite principalement par Fabrice Burgaud, juge d’instruction débutant. Elle a été conclue dans une ordonnance de renvoi rédigée par un autre magistrat car il avait entretemps bénéficié d’une promotion à Paris. La cour d’appel de Douai a renforcé l’ordonnance en renvoyant finalement aux assises 17 personnes. Seize d’entre elles avaient alors connu jusqu’à trois ans de prison. Un 18eme suspect incarcéré, François Mourmand, était mort auparavant à 32 ans en détention en 2002, d’une overdose médicamenteuse ou d’un suicide.

L’arrêt de la cour d’appel, très confus, comportait déjà des éléments étranges, comme ce passage pour le moins troublant pour l’accusation. Il faut souligner que cette dernière soutient alors la thèse de viols répétés d’enfants par des personnes, des animaux et au moyen d’objets contondants, ce qui devrait se voir sur l’anatomie juvénile. Or, …

Il y a aussi de multiples autres assertions déjà très discutables sur les accusations d’enfants prises pour argent comptant et l’évaluation de leurs propos, comme ici.

On remarque déjà quelques torsions de la vérité objective ici, au moyen de conclusions loufoques d’experts.

Il apparaît donc déjà qu’on cherche à faire « tenir » à toute force des propos d’enfants dont on apprendra au procès qu’ils ont été obtenus à force d’interrogatoires de police répétés, contradictoires, confus ou délirants, retranscrits bizarrement.

Au premier procès public à Saint-Omer en 2004, chacun s’aperçoit que les accusations reposent en réalité sur les déclarations variables d’une affabulatrice, Myriam Badaoui. Elle change d’ailleurs à nouveau plusieurs fois de version au cours de l’audience. Le dossier est ensuite fondé sur les déclarations des enfants appelés lors de l’instruction à confirmer les délires de l’accusatrice. Au procès, ils apparaissent gravement perturbés psychologiquement, déroulent des récits décousus ou totalement incohérents. Les conditions très critiquables de leurs déclarations à l’instruction sont alors mises en lumière. Dénuée de tout élément d’enquête matériel sérieux, l’affaire, peut-on alors réaliser, se réduit en fait à des abus sexuels sur des enfants du couple formé à Outreau par Myriam Badaoui et Thierry Delay , commis par ces derniers avec leurs voisins Aurélie Grenon et David Delplanque. Ces quatre accusés sont les seuls à tout avouer, Delay, Grenon et Delplanque dégonflant la thèse du « réseau ».

Tous quatre sont condamnés, mais dans un verdict confus, la cour frappe aussi six autres accusés de peines de prison et acquitte les sept derniers, sans qu’on comprenne bien alors ce qui distingue leur sort. Les six condamnés en question sont acquittés en appel en 2005 à Paris, dans une audience où l’ensemble du dossier s’effondre définitivement, à tel point que le parquet général abandonne totalement les charges. L’avocat général Yves Jannier, qui penchait avant l’audience pour la thèse des « faux innocents » alors déjà naissante, dissèque cruellement et lucidement dans son réquisitoire ce fiasco d’enquête pénale et ses mécanismes. Son supérieur Yves Bot embraye devant la presse. Tous deux parlent de « catastrophe », un constat qui leur vaut aujourd’hui des insultes sur le web et l’ironie dans le corps judiciaire.

Il n’est pas possible ici de reprendre la totalité de l’enchainement fatal qui a conduit au séisme Outreau. Dressons donc une petite liste de l’absurde, puis reprenons le cas du juge Burgaud, qui a focalisé le débat.

Voici donc d’abord le top de l’absurde Outreau puisé dans le dossier et les souvenirs d’audience de Crocs de boucher.

LA FERME EN BELGIQUE: Les enfants et Badaoui ont affirmé que des orgies pédophiles filmées étaient organisées par un réseau structuré dans une ferme en Belgique.  « Il y avait quatre caméras de chaque côté et on faisait ça avec des vaches, des chèvres, des moutons, un cheval. Le mouton mettait sa zigounette dans mon derrière » (procès-verbal d’audition d’un enfant versé au dossier).
Les polices belge et lilloise, après notamment un transport en Belgique avec des enfants qui a tourné à la pantalonnade, ont établi dès 2002 que ce volet n’était qu’invention, et C’ETAIT AU DOSSIER dès la fin de l’instruction. Pourtant, l’ordonnance de renvoi en cour d’assises a retenu les viols par « animaux domestiques usuels » tout en excluant ceux par des « animaux de grande taille ». Selon ce document, la ferme existait réellement même si on ne l’avait pas trouvée.  « Il apparait nécessaire de faire crédit aux mineurs victimes de leur extrême jeunesse. Il pouvait en définitive s’agit de tout autre lieu en France et à l’étranger présentant une configuration similaire » (ordonnance de renvoi, 13 mars 2003)

LA MISE EN CAUSE DU PERE NOEL: « Est-ce que d’autres copains de ton papa t’ont fait de vilaines choses? » Réponse: « Il y avait le père Noël qui m’a fait des caresses, il me faisait du mal, il me tapait » (22 mai 2002, procès-verbal d’audition de la fille de l’accusée Franck Lavier par le juge d’instruction Fabrice Burgaud)
C’est bien le père Noël qui est accusé et pas quelqu’un déguisé en père Noël. Franck Lavier et son épouse Sandrine ont été détenus trois ans sur la base de cette accusation et de celle, encore plus incongrue, portée par une autre fillette.
Cette dernière parlait d’un viol simultané par trois hommes, dont Franck Lavier. Dès l’instruction, un médecin a établi que la fillette était vierge. Ceci n’a pas empêché le juge puis la cour d’appel de retenir ces faits à la faveur d’une thèse d’expert baptisée cruellement par la défense « théorie de l’hymen-trampoline ».

UN HANDICAPE SUSPECTÉ: En mars 2001, Jean-Marc Couvelard, handicapé physique et mental, a été placé en garde à vue après avoir été mis en cause par des enfants. Depuis sa naissance, il ne parle pas, ne peut s’habiller seul, ne peut manger seul et éprouve des difficultés à se déplacer. Il n’a pas de capacité à avoir une vie sexuelle.
Le juge Burgaud, sollicité par sa mère pour dissiper le malentendu, a menacé cette dernière d’une procédure policière si elle ne conduisait pas son fils à une expertise judiciaire médicale.
Sans jamais être blanchi clairement des accusations, Jean-Marc Couvelard a échappé de justesse à la mise en examen et au procès car il a été déclaré irresponsable pénalement.

LES BAGUETTES DE PAIN DE LA BOULANGERE : « Je la connais bien, c’est la boulangère. Elle faisait des baguettes qu’elle mettait dans le derrière de (l’enfant). Puis elle les enlevaient pour les manger » (Procès-verbal d’audition d’un enfant versé au dossier). Roselyne Godard, « la boulangère », a purgé 16 mois de détention provisoire.

LA MENTION « DANY LEGRAND EN BELGIQUE » : Les enfants dressant des listes impressionnantes de supposés violeurs (des dizaines de personnes désignées ne seront jamais entendues), les policiers s’arrêtent sur une mention écrite par un d’entre eux, « Dany le grand en Belgique » (sans qu’on sache s’il s’agit d’un nom ou d’une indication de taille). Ils fouillent dans leurs fichiers et tombent sur une affaire ancienne de chèque en bois au nom de Daniel Legrand. Ils arrêtent Daniel Legrand – qui n’a aucun lien avec Outreau et les autres suspects – puis mettent la main au collet de son père, qui a le malheur de porter le même prénom. En 2002 en détention, Daniel Legrand fils alléguera un meurtre imaginaire dans le but de mettre en lumière l’absurdité de l’instruction, Badaoui embrayera aussitôt. On creusera et on ne trouvera rien – et pour cause – à Outreau. Les accusés reviendront sur leurs dires. Ce volet sera disjoint et « oublié » par le juge Burgaud.

Ce florilège non exhaustif qui laisse pantois devrait faire l’objet de cours magistraux à l’Ecole de la magistrature de Bordeaux et de séances de formation. Pourtant, on préfère dans le corps judiciaire cultiver la thèse des faux innocents. Pourquoi ? De ses conversations avec les robes noires, Crocs de boucher croit pressentir les ressorts de la mode conspirationniste sur cette affaire.

Le sort du juge Burgaud a suscité l’empathie à plusieurs titres. D’abord, souligne-t-on à juste titre dans la magistrature, il n’était pas seul puisque parquet, parquet général et cour d’appel l’ont suivi dans l’erreur. Il n’aurait fait que son travail en instruisant des accusations ensuite infirmées, un fonctionnement vu comme malheureux mais finalement régulier. Du point de vue des magistrats, le jeune juge qu’il était aurait été par ailleurs cloué au pilori par la classe politique pour des buts occultes. La retransmission télévisée de son audition à la commission d’enquête parlementaire aurait eu pour vrai but d’humilier la magistrature et de préparer la suppression du juge d’instruction. Ce moment reste perçu avec une grande rancoeur par un monde judiciaire privé de moyens et qui se sent méprisé par l’Etat alors qu’il assume les tâches régaliennes les plus rudes.

Ce ne peut être vu comme totalement faux. En effet, la droite fomentait la suppression des juges d’instruction, vus unanimement et silencieusement dans la classe politique comme des gêneurs illégitimes, et qui ont parfois le culot de briser le tabou de la corruption. Nicolas Sarkozy a présenté ce projet en 2009 avant d’être contraint d’y renoncer. Pourtant, la commission d’enquête parlementaire Outreau était légitime à ausculter ce désastre, y compris en public. Elle n’a pas formulé la proposition de supprimer le juge d’instruction dans son rapport, plutôt plein de bonnes idées et évidemment promptement enterré pour l’essentiel. Si l’après-Outreau fut en effet ambigu politiquement, faut-il donc pour autant inventer une thèse des faux innocents pour dénoncer ce fait ?

Les magistrats ne se sont pas penchés assez sur la lecture remarquable de l’affaire réalisée par le Conseil supérieur de la magistrature lorsqu’il a frappé d’une « réprimande » symbolique et évidemment dérisoire pour l’opinion le magistrat en 2009. Ce sont les méthodes de travail à l’instruction qui font problème, et elles ne sont pas l’apanage de Fabrice Burgaud. Démarche accusatrice et non investigatrice, penchant pour les demandes de détention même inutiles, transcription problématique des auditions, hésitations à retourner une hypothèse d’enquête quand elle est infirmée car on la voit comme une manière de « se déjuger », alors que c’est l’essence de la fonction.

La magistrature fait surtout bon ménage du point crucial du dossier, jamais vraiment élucidé. Le juge Burgaud a instruit indéniablement au départ des accusations à prendre en compte. Pourquoi, au tournant du dossier, quand la police de Lille réduit à néant la piste de la ferme en Belgique, quand l’affaire du meurtre s’est avérée inventée, n’a-t-il pas ouvert la porte au doute ? Pourquoi le juge Burgaud a-t-il abandonné la rédaction de l’ordonnance de renvoi à un autre juge ? Etait-il conscient que son échafaudage s’effondrait et laissait-il lâchement le sort du dossier aux procès à venir ?

Les magistrats ont préféré l’absurde thèse des faux innocents à une remise en question et aux interrogations dérangeantes. Ils ont aussi gardé une haine tenace, que Crocs de boucher constate aussi fréquemment dans ses pérégrinations judiciaires, pour les avocats emblématiques du dossier, notamment Eric Dupond-Moretti et Hubert Delarue. La magistrature les voit comme l’instrument de la manipulation des faux innocents, une opinion grotesque à l’endroit de ceux qui ont sauvé l’institution d’un désastre encore plus grand. Coïncidence ou non, Hubert Delarue vient d’ailleurs d’être mis en examen pour un dossier de faux supposé qu’il conteste vivement.

Quant au juge Burgaud, il est resté dans la magistrature, peut-être avec ses fantômes, à des postes non juridictionnels. Il siège aujourd’hui à la Cour de cassation, dans un service d’études. C’est un poste anonyme, dans la plus haute juridiction de France. Au moins, il est à bonne distance du justiciable.